Le 16 mars dernier la société EY a publié son guide de TVA (uniquement en anglais) qui n'englobe pas plus de 137 pays (un chapitre par pays).
Qu’y trouve-t-on ?
En plus des taux de TVA, on retrouve également les taux de taxes de biens et services (trouvées au Canada, au Vietnam, en Australie, à Singapour, au Royaume-Uni, à Monaco, en Espagne, en Italie, en Inde, etc.) et les taux de taxes sur la vente (aux USA et au Canada).
Au début de chaque chapitre, les contacts d’EY dans le pays sont indiqués.
A la fin du document on peut voir l’ensemble des taux ainsi que l’ensemble des devises des pays.
Les questions auxquelles il répond
Le système de fiscalité indirecte est complexe, mais le guide :
nous informe des différentes caractéristiques de la fiscalité indirecte dans chaque pays
nous annonce qui est imposable et quelles transactions le sont
nous donne les taux, ainsi que les temps d’envoi des biens pour chaque pays
nous énonce lorsque que les contribuables perçoivent de nouveau les TVA payées
nous explique les règles d’archivages, de paiements et de sanctions
Cependant le guide n’est qu’une aide et n’est en aucun cas la réponse à toutes vos questions.
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